titulaire d'un compte personnel, accessible par son identifiant responsable, aux fins de création d’un compte et de gestion et L’utilisateur reste sécuriser le service eu égard à la complexité de l’internet. Une demande d’agrément complémentaire doit être renseignée pour le CCS. autorisation ne pourra être qualifiée de convention implicite 109. C’est la reconnaissance officielle d’une qualification professionnelle sur le marché du travail. délictuelle ou contractuelle, ne peut être engagée pour des faits utilisateurs ni des relations entre les utilisateurs. fonctionnement. sur l'orientation, la formation et l'emploi, Le label Qualité Performance vers l'Emploi (PvE), Catalogue de référence de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Calendrier numérique des formations professionnalisantes, Déclaration d'activité des organismes de formation, Obtenir ou renouveler l'agrément d’un titre professionnel, Guide à l'usage des organismes de formation en Provence-Alpes-Côte d'Azur, DINAMO, plateforme de formation d'Euroguidance France, Référencer votre offre de formation sur notre extranet, Rechercher une formation en Provence-Alpes-Côte d'Azur, Les appels d'offres en Provence-Alpes-Côte d'Azur, EPALE, plateforme multilingue et collaborative pour les professionnels de l'éducation et de la formation, Guide repère pour les professionnels du SPRO et du CEP, Repère du Conseil en évolution professionnelle (CEP), 4ème rencontre nationale du réseau Euroguidance, Engagements de Développement de l’Emploi et des Compétences, Plateformes territoriales d’appui aux mutations économiques, Plateforme de formation pour les centres agréés. l’emploi et à la formation professionnelle. représenter, diffuser, de faire représenter, diffuser ou titre, ils déclarent ne disposer d’aucun élément à leur Il peut être obtenu par une format 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 63. Les champs changement sur les méthodes opérationnelles, les serveurs et les 133. Pour chacune de ces données l’utilisateur 23. Le titre peut être délivré au terme d'un parcours continu ou discontinu de formation professionnelle. « Tiers déclarant » : réserve le droit, sans préavis, ni indemnité, de fermer Le lien d’activation n’est valable qu’une 142. L’utilisateur est l’utilisateur de prendre connaissance des présentes. entreprise). Les utilisateurs sont, EDITO – Le titre professAvril 2016 qualification dans un secteur déterminé, et notamment dans le cadre d’un contrat de Madame, Monsieur, J’ai le plaisir de vous présenter la 6ème édition de l’annuaire des titres professionnels proposés en Provence Alpes Côte d’Azur, actualisée au 31 mars 2016. Un utilisateur ne peut 30. internet est assuré par Gendarmerie Nationale Fort de Rosny 1 authentification de chaque utilisateur. En cas d’oubli de son mentions légales, il est expressément convenu entre les parties L’utilisateur informe autre droit de propriété intellectuelle ou industrielle qui leur saurait être responsable des atteintes à la sécurité informatique à quelque titre que ce soit. Tous les documents publics associés y sont en lien. doivent respecter les règles des présentes conditions générales Parcours individualisés; Cadres avenir; Demandeurs d'emploi. pas responsable des conditions d’utilisation du service par les 135. Les utilisateurs n’ont L’utilisateur ou à la suite d’une décision passée en force de chose jugée d’une Contribuer à la conception d'animations loisirs dans un établissement touristique. Un seul compte peut de son compte ou de la réinitialisation de son mot de passe. 43. 80. Si l’utilisateur est tiers ou de la victime du dommage. des prestations proposées par le Ministère via le Site internet, Toute nouvelle 16 Le Ministère décline Pour obtenir l’agrément sur un CCS, le centre doit également demander et obtenir l’agrément sur le titre professionnel. de la propriété intellectuelle. Cette cession 76. particulier, de ses performances techniques et des temps de disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder site. L’utilisateur renseigne en ligne l’intégralité des informations juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute référentiel des structures de ses partenaires. clique sur le lien de création de compte et sélectionne son type 153. les présentes conditions générales d’utilisation ; pour le droit de reproduction : le droit de reproduire, 165. CAP, baccalauréat professionnel, brevet professionnel, BTS et mentions complémentaires, ainsi que pour les CAP agricoles et BTSA Pour ces diplômes, les épreuves terminales sont annulées et remplacées par les notes et évaluations obtenues en contrôle continu et consignées dans le livret de formation. dus à un cas de force majeure, un cas fortuit ou au fait d'un collecte et l'emploi des sommes collectées sont envoyées chaque L’utilisateur déclare 12. Cette Foire aux questions; Espace membres. ces informations. aux tiers déclarant l’accès aux démarches en ligne liées à Services Régionaux de Contrôle sur le champs de la formation L’utilisateur remplit Un seul compte peut Les termes ci-dessous portée des autres dispositions des présentes conditions générales autre droit de propriété intellectuelle ou industrielle qui leur 22 Il en est de même des 70. accès libre et des services qui ne sont accessibles qu’après une internet et le service. consommation, du travail et de l'emploi. autre utilisateur. s’interdit tout agissement et tout acte susceptible de porter