09/02/2021: Compte-rendu du 1er février 2021. Compte rendu de séance Séance du 13 Janvier 2021 L' an 2021 et le 13 Janvier à 19 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , salle de la mairie sous la présidence de PEROT Yannick Maire COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2020 L’an deux mille Vingt, le samedi Cinq Décembre 2020 à Neuf heures trente. 24/11/2020: Compte-rendu du 16 novembre 2020. ALIENATION D’UN CHEMIN RURAL Le sujet est ajourné et sera à l’ordre du jour d’une prochaine réunion. 17/07/2020: Conseil Municipal du 10 juillet 2020. Date de la convocation du CONSEIL MUNICIPAL : mardi 26 janvier 2021 Affichage Mairie : mardi 26 janvier 2021 Nombre de conseillers En exercice 23 ... collecte des déchets doit être renouvelée pour une durée de trois ans à partir du 1er janvier 2021. Compte-rendu d’affichage Conseil Municipal du 8 février 2021 Article 6 : Une journée de formation est considérée comme une journée de travail effectif pour la durée prévue de cette journée de travail, quelle que soit cette durée. Oui. 2 DÉLIBÉRATION 2020-06-03-1 ... Après en avoir délibéré, le Conseil municipal valide la durée d’amortissement. COMPTE RENDU POUR AFFICHAGE DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 avril 2021. Le Code général des collectivités territoriales (CGC) vous impose d’afficher un compte rendu de la séance du conseil municipal dans un délai d’une semaine (article L2121-25 du CGCT). Le compte rendu du conseil municipal est-il obligatoire ? Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la salle du Bout du Monde en séance publique sous la présidence de Monsieur MULLER Guy, Maire. 15/06/2020: Conseil Municipal du 23 mai 2020. COMPTE RENDU Conseil Municipal du Jeudi 11 février 2021 ***** L’an deux mille vingt et un, le onze février, à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à l’équipement culturel, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean- François SIRET, Maire. Oui, mais à titre complémentaire mais non exclusif, répond le ministère de l’Intérieur. Affichage et contenu du compte rendu des séances du conseil municipal. L’affichage des comptes rendus des séances du conseil municipal est une obligation inscrite au sein de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales (CGCT). COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du Jeudi 21 Janvier 2021 DÉCISION DU MAIRE Vu la délégation accordée à Monsieur le Maire par délibération N°120/2020/5.5.1 du Conseil Municipal en date du 28 mai 2020, DM N° 01/2021 – Marché de travaux : aménagement de la Place des 140 et valorisation de l’ancienne maison 15/06/2020: Conseil Municipal du 8 juin 2020. Date de convocation : Le 27 Novembre 2020. L'affichage du compte rendu des délibérations du conseil municipal étant obligatoire, sa publication sur Internet peut-elle se substituer à la formalité matérielle de l'affichage ? La présente délibération est valable pour une durée d’un an reconductible tacitement. 06/10/2020: Compte-rendu du 28 septembre 2020. Dans cette réponse à … Compte-rendu du Conseil Municipal 2 Vu les articles du CGCT précités et notamment l'article L 2312-1, Vu la loi du 22 janvier 2018 de programmation des finances publiques, Vu le rapport sur les orientations budgétaires présenté, Vu l’avis de la Commission des finances, A l’unanimité des membres présents, Compte rendu du Conseil Municipal 2 D’exonérer totalement en application de l’article L. 331-9 8° du code de l’urbanisme, les abris de jardin, les pigeonniers et colombiers soumis à déclaration préalable. D-2020-11-066
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