enjeux juridiques civils et militaires de lespace

 

Dans les deux cas, la réponse passe par une organisation adaptée à ces enjeux, c’est-à-dire une organisation agile, flexible, cohérente, lisible qui … Toutefois, pour ce type d’opérations, le militaire dépend de l’opérateur civil, notamment des ingénieurs du Centre national des études spatiales (CNES) par exemple, pour la manœuvrabilité des satellites militaires français et européens. — Souvent à la marge des opérations, leur action est parfois plus directe. Doctorante, Chaire Défense & Aérospatial, Sciences Po Bordeaux. L'espace est un théâtre d'affrontement relativement récent. Le cadre juridique des drones militaires à parfaire. mêlant étroitement les enjeux civils et militaires. L'espace est un théâtre d'affrontement relativement récent. Sa conq Envisager leur réactualisation, ou leur accompagnement par d’autres outils juridiques, ce n’est pas les renier, ce n’est pas les décrédibiliser. Or, le général Mac Arthur, avec l’aide du procureur américain Joseph Keenan, ami de Roosevelt et ex-combattant de … Les enjeux autour de la protection des populations civiles, de la sécurisation des espaces humanitaires et de la mise en ... Suite au manque d’engagement de l’UE sur les enjeux de défense et de sécurité dans les années 1990 et 2000 au profit de l’Alliance atlantique, le nouveau contexte stratégique interpelle l’UE et ses membres. Quels sont les enjeux et les acteurs de ces espaces ? Les États accélèrent leur développement technique, ayant compris que la sauvegarde de leur souveraineté s'est significativement déplacée vers la maîtrise de l'espace. Leia : Non ! Les sociétés militaires privées (SMP) ou entreprises militaires et de sécurité privée (EMSP) sont des entreprises à but commercial qui fournissent des prestations à des forces armées étatiques. Tout ce que nous voyons aujourd’hui au sujet de l’espace s’inscrit parfaitement dans cet ordre d’idées. Le DIH, tel que défini par le Comité international de la Croix-Rouge, « a pour vocation de restreindre les moyens et les méthodes de guerre que peuvent employer les parties à un conflit et de garantir que les personnes qui ne participent pas ou ne participent plus directement aux hostilités soient protégées et traitées avec humanité ». Nouvelles réalités, nouveaux conflits larvés... Marine Jaluzot est réserviste citoyenne dans l'armée de l'air. - L'arrivée ambitieuse de nouveaux entrants démocratise l'accès à l'espace, entraînant progressivement une complexification des rapports de force. The Conversation UK receives funding from these organisations. Birmingham, Birmingham, Kyoto Prize at Oxford 2021 – Mapping the universe Certainement. Il voit donc l'avènement de programmes publics et privés, véritables bras armés des États. Cette question suscite des réponses variées, que l’on peut sommairement regrouper en deux grandes tendances. L'adéquation au politique est alors forte. Demandez à une future mariée quelle serait sa réaction si lors du dernier essayage de sa robe, il lui était proposé de prendre l’option « adaptation, en cas de risque de modification du contexte physique actuel », avec la garantie que l’effet produit par le modèle initial soit le même…. Il est spécialisé dans la gestion juridique des opérations courantes des sociétés civiles et commerciales et dans la conduite de leurs opérations de financement et de croissance externe. Pour y répondre, il s’agit de faire un peu de prospective, assurément, mais sur des éventualités dont on peut légitimement imaginer qu’elles pourraient bientôt se concrétiser. Le DIH défend le principe que les moyens et méthodes de guerre ne sont pas illimités. Seuls 28 individus, 9 civils et 19 militaires sur lesquels les Américains font reposer la responsabilité de la guerre, seront jugés et condamnés. Posted on mar 4 Août 2020 dim 6 Déc 2020 by FMES. Et son exploitation va devoir faire l'objet d'une régulation juridique de plus en plus complexe. L’espace est aujourd’hui indispensable pour ses applications touchant à la vie quotidienne et pour ses finalités tant civiles que militaires. Sachant cela, comment interpréter les opérations spatiales militaires dont témoigne de plus en plus l’actualité : doit-on trouver absurde d’évoquer le sujet d’une guerre de l’espace et de ses conséquences pour les Terriens ? Les ebooks avec DRM sont protégés par un verrou numérique : 250 pages, parution le, Fonction publique - Concours administratifs, Dictionnaires, aide-mémoire et formulaires, Bases de données objet et objet relationnelles, Construction béton, béton armé et précontraint, Hydraulique - Travaux fluviaux et maritimes, Finance d'entreprise - Analyse - Evaluation, Histoire des sciences et personnalités scientifiques, Classes préparatoires et grandes écoles - Livres classes prépas scientifiques, Dans la même collection "Guerre de l'information", Les meilleures ventes en Graphisme & Photo, Les meilleures ventes en Entreprise & Droit. Aujourd’hui, l’espace est régi quasiment par le même droit que les eaux internationales. Le recours au droit comme outil stratégique du développement des entreprises est au coeur de son activité quotidienne. En 1886, l’Allemand Carl Benz équipe un tricycle d’un moteur à explosion fonctionnant au pétrole. Des investissements colossaux y sont consacrés par les États mais aussi, et c’est un fait remarquable, par des entreprises privées. Règles de certification et règles d'insertion dans l'espace aérien. Devrions-nous pour autant nous résigner et attendre qu’il soit trop tard pour soupirer « ah si nous avions su, nous aurions encadré ces opérations spatiales afin de protéger la population civile » ? — L’école de pensée de « l’espace comme sanctuaire » considère qu’il est nécessaire de s’assurer que l’espace demeure libre d’armes et que tous les usages militaires doivent être purement passifs. L’espace apparaît comme un enjeu stratégique fort pour les puissances d’aujourd’hui et de demain. article, Librairie Eyrolles - Paris 5e Cette perspective de « conquête spatiale dominante » soulève des problématiques et interrogations d’ordre géopolitique, notamment dans les domaines de la défense et du droit. Prenons le cas de l’émergence de l’industrie automobile, dont les signes avant-coureurs remontent à quelque 150 ans. La dualité inhérente aux opérations spatiales pose de nombreux problèmes au regard de l’application des principes inhérents à la « conduite des hostilités » au sens du DIH. Le terme apparait pour la première fois dans les années 1960 dans le cadre de la guerre froide et de la course à l'espace, qui opposait les deux superpuissances que furent les États-Unis et l'URSS, pour faire référence à l'envoi de satellites espions dans l'espace. Le regain d’intérêt actuel pour l’espace est, en sus des enjeux militaires, lié à des questions économiques : les GAFA investissent massivement dans les télécommunications par satellites. Sa conquête a commencé en 1957 dans un monde bipolaire où le secret prévalait sur tout et où les doctrines communistes et capitalistes s'affrontaient dans le rationnel de la technologie, mais aussi dans l'irrationnel du mythe. Dans la saga Star Wars, l’Épisode IV nous donne une idée de l’importance d’encadrer par le droit international humanitaire (DIH) les opérations militaires lors d’un conflit armé. Alderaan est pacifique, nous n’avons pas d’armes, il est impossible de…, Tarkin : Vous préférez un autre objectif, un objectif militaire ? La conquête qui passe aujourd’hui par le tourisme spatial ou autres aventures d’exploration (hormis les explorations scientifiques étatiques) relève plus de l’apanage des entreprises privées qui spéculent sur d’éventuelles retombées économiques (SpaceX, Starlink, Blue Origin). Puis il y a ceux qui pensent le contraire, Nous pourrions en rester à ce constat, un peu fataliste. Contacter l'émission. Portsmouth, Hampshire, Copyright © 2010–2021, The Conversation Trust (UK) Limited, Youth social action in schools: Connecting community and character, Kyoto Prize at Oxford 2021 – Mapping the universe, Fairbrother Lecture: Living with More than One Language – The Effects of Bilingualism on Mind and Brain, l’application du droit de la guerre dans l’espace, équipe un tricycle d’un moteur à explosion, dont témoigne de plus en plus l’actualité, aujourd’hui, sommes-nous dans une situation de paix ou dans une situation de conflit(s) dans l’espace, La dualité inhérente aux opérations spatiales, règle de l’interdiction du recours à la force (Charte des Nations unies, Article 2§4), mise en orbite d’un satellite d’observation militaire français, le CSO-2. Les années 1991-2000, où domine la "coopétition", semblent plus aseptisées. Il concentre ses intérêts stratégiques dans les domaines scientifiques et techniques. La militarisation de l'espace désigne le développement d'armes et de techniques militaires dans l'espace. En revanche, s’il avait fallu répondre à ces mêmes questions des années plus tard, disons dans les années 2000, après la terrible annonce d’un accident mortel de la circulation causé par un chauffard qui filmait son excès de vitesse lors de sa collision avec un couple de retraités, les réponses à ces deux questions auraient-elles été les mêmes ? assez nette : le droit de l’espace existe au moins depuis les années 1960. Et son exploitation va devoir faire l'objet d'une régulation juridique de plus en plus complexe. Pour imprécise qu’elle soit, la notion d’espace « militaire » est une de celles sur lesquelles le public fantasme le plus volontiers. Nous aurions répondu qu’il aurait fallu en principe empêcher qu’une telle tragédie puisse se produire. Les Enjeux internationaux par Xavier Martinet. Enjeux. L’ignorer c’est risquer de laisser émerger un déni d’accès, où les acteurs aveugles, ignorants quant à l’existence de … Concernant les réserves, on parle de 25% du pétrole et 34% du gaz. Il y a ceux qui pensent qu’un Conflit Armé International spatial (CAIs) relève de la pure science-fiction et qu’ainsi le droit de la guerre (Droit international humanitaire, DIH) n’a pas vocation à être étudié ici ; c’est le cas des rédacteurs des Conventions de Genève qui visaient à l’époque les domaines terrestres, maritimes et aériens, mais jamais le spatial ; voir aussi les exemples donnés ici. Comme souvent, les analogies avec un sujet que l’on connaît sont plus parlantes. La tendance actuelle est au développement de cette dernière acception, offensive. Les États, quant à eux, rêvent de domination spatiale, c’est-à-dire de disposer de la capacité à maîtriser de façon souveraine l’accès à l’espace, la mobilité dans ce milieu et son exploitation à des fins de puissance. Une dizaine d'États environ utiliseraient des drones armés : Au contraire, il nous semble que, comme pour tout ce à quoi l’on tient, nous nous devons de les entretenir pour pouvoir continuer de les voir rayonner, encore, pour plus longtemps… jusqu’aux prochains besoins d’adaptation. Quelques enjeux juridiques immédiats L’espace apparaît comme un enjeu stratégique fort pour les puissances d’aujourd’hui et de demain. En effet, les premiers principes juridiques qui ont régi cet espace ont été adoptés par l’Assemblée générale le 13 décembre 1963, dans sa résolution 1962 (XVIII) intitulée « Déclaration de principes juridiques régissant les activités des États en matière d’exploration et d’utilisation de l’espace extra atmosphérique » 12. Les nouveaux enjeux de l'espace par Marine Jaluzot - Patrice Touraine aux éditions VA Press. Bien heureusement, ceci n’est qu’une fiction, et notre droit et ses défenseurs font en sorte que cela le reste. La seule différence entre elle et nous, c’est que nous accepterons que ce soit uniquement pour le meilleur. L’accusation de complot contre la paix est fragile, les responsables civils et militaires n’ont cessé de se succéder. La seule limite, c’est donc celle qui est imposée par l’ingéniosité de l’Homme pour développer des technologies toujours plus innovantes. Nous sommes témoins d’avancées permises par les ruptures technologiques de notre temps, nous sommes à l’aube de grandes premières et nous pourrions, peut-être, nous en réjouir. Patrice Touraine est entrepreneur dans le monde de l'industrie logicielle. Cette utilisation croissante de l’espace signifie que la dépendance des sociétés envers les moyens spatiaux ne peut que croître. Quelles sont les stratégies déployées par les différents pays de la communauté internationale, notamment les États-Unis, la Russie, la Chine et les États membres de l'Union européenne ? La seule « frontière » à atteindre ne se calcule pas tant en distance à parcourir qu’en progrès techniques à réaliser. Face à un contexte qui change, que devons-nous faire ? Les principes du DIH évoquent le respect de la distinction et de la proportionnalité dans l’attaque, mais une fois de plus, dans cet exemple, il semble difficile d’appliquer ces principes. C’est-à-dire démontrer qu’il existe, en apportant les preuves matérielles, intentionnelles et personnelles de ce conflit. Ecouter. Online, Oxfordshire, Fairbrother Lecture: Living with More than One Language – The Effects of Bilingualism on Mind and Brain Nous croyons à l’applicabilité du DIH en cas de modification du contexte pacifique actuel dans l’espace. L'espace devient un enjeu ultime d'influence. Cependant, ils évolueront au sein de l’espace aérien général8, originairement destiné aux aéronefs civils. Il semblerait que dans ce contexte de « New Space » nous ne puissions pas nous contenter d’espérer que les faits s’adaptent au droit, mais plutôt que nous devrions admettre que le droit doit s’adapter à eux. Le seul responsable japonais resté à son poste durant tout le conflit est l’Empereur du Japon. Pour une livraison en France métropolitaine. Outre les conséquences géopolitiques qui … Il serait absolument hypocrite aujourd’hui de mettre des œillères et de ne pas vouloir admettre que nous sommes témoins d’avancées technologiques inouïes, pour ne pas dire de ruptures technologiques qui invitent à envisager une activité spatiale de plus en plus dense et, donc, à envisager la transformation de cet espace pacifique en nouveau théâtre d’opérations potentiellement conflictuelles. Et les enjeux sont les mêmes pour les Américains et pour nous. Alors dites où est la base. Rapports de forces, cyberattaques sur les infrastructures, hacking, espionnage, fake news, le cyberespace est devenu en quelques décennies un champ privilégié des relations internationales où coopèrent et s’affrontent anciens et nouveaux acteurs de la conflictualité, étatiques et non étatiques, publics et privés, civils et militaires.Les enjeux sont considérables car la Pierre-Stanley Pérono est avocat d'affaires. — Ainsi donc, l’espace nous est accessible. Distinguer les biens à caractère civil des objectifs militaires lorsqu’un satellite est la cible est un exercice complexe, mais déterminer la proportionnalité inhérente aux conséquences de ce ciblage semble impossible vu l’utilisation duale qui est faite des satellites – pour les usages civils et militaires – (sachant que cette responsabilité pèse sur les épaules de celui qui a pour ambition de mener l’attaque). D’abord, l’espace est un endroit où transitent toutes les données géostratégiques et techniques pouvant être liées à une attaque pendant un combat terrestre aérien et naval (data transmission). L’école de pensée de « l’espace comme sanctuaire » considère qu’il est nécessaire de s’assurer que l’espace demeure libre d’armes et que tous les usages militaires doivent être purement passifs. Collection Guerre de l'information, Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats Mais la donne a changé. — En tout état de cause, les faits montrent que l’intérêt politique et militaire commande que l’on soit dans le contrôle de l’espace plus que dans sa conquête. Chloé Duffort does not work for, consult, own shares in or receive funding from any company or organisation that would benefit from this article, and has disclosed no relevant affiliations beyond their academic appointment. Alors que la militarisation de l’espace extra-atmosphérique est une constante depuis les premiers lancements de satellites (1957), l’arsenalisation est une dynamique plus récente, qui montre que l’espace devient un champ de confrontation en lui-même. … Car ce n’est qu’à partir de ce moment précis que l’application du DIH pourra s’envisager, pour régir ce que l’on pourrait qualifier alors de CAIs. La présence en orbite de satellites dotés d’outils d’observation de pointe signifie que, dans le cadre d’une attaque, la partie utilisant ces équipements se montrerait plus précise lors du ciblage – et, de ce fait, serait mieux à même de respecter les principes du droit des conflits armés. D’un autre côté, l’école de pensée du « Contrôle de l’espace » ou de la « Défense de l’espace » est préoccupée par le nombre croissant de puissances spatiales et la vulnérabilité des moyens spatiaux. Rapports de forces, cyberattaques sur les infrastructures, hacking, espionnage, fake news, le cyberespace est devenu en quelques décennies un champ privilégié des relations internationales où coopèrent et s’affrontent anciens et nouveaux acteurs de la conflictualité, étatiques et non étatiques, publics et privés, civils et militaires.Les enjeux sont considérables car la Le cinquième Mardi de l'espace du Cnes et de l'association Bar des Sciences de la saison 2017-2018 se tient mardi 13 mars au Café du Pont Neuf, à Paris. Et qui est donc sujette à en subir des conséquences dommageables au cas où les risques de conflits se réaliseraient : quid d’une attaque spatiale touchant des satellites indispensables à la connexion et au contrôle d’Internet pour de nombreux individus ? Car « toute la substance de l’ambition n’est que l’ombre d’un rêve » (W. Shakespeare, Hamlet). Il voit donc l'avènement de programmes publics et privés, véritables bras armés des États. Voilà des questions auxquelles nous sommes souvent confrontés en tant que chercheurs en droit. Les sous-sols marins àhydrocarbures. Les drones militaires utilisés pour le compte de l’État ne disposent pas d’un cadre juridique qui leur est propre. Disponible en magasin, Préface du général (2S) Vincent Desportes, Marine Jaluzot, Pierre-Stanley Perono, Patrice Touraine mon compte Retrouvez Les Nouveaux Enjeux de l'Espace Civil et Militaire et des millions de livres en stock sur Amazon.fr. La réponse est (semble ?) Au temps de la détente, on verra L'espace et plus particulièrement l'industrie spatiale sont devenus un enjeu géopolitique et militaire majeur au niveau international. Répondez. 0 Si on est encore très loin de la “guerre des étoiles” dont parlent les médias traditionnels, … Il en va de même s’agissant de l’espace et de la pertinence de se questionner sur l’applicabilité du droit de la guerre. Il s’agit de L’Obéissante, une voiture à vapeur imaginée par un fondeur de cloches manceau, Amédée Bollée (1844-1917). Où cette militarisation de l’espace peut-elle mener le domaine spatial ? Depuis des siècles, l’idée de voyager dans l’espace fait rêver les Hommes, des plus petits aux plus grands. On a oublié de sortir le train d'atterrissage, Observation de la terre - Optique et radar, Revue internationale d'intelligence économique 8-2/2016, Revue internationale d'intelligence économique 8-1/2016, Revue internationale d'intelligence économique 11-1/2019, Revue internationale d'intelligence économique 9-2/2017, Revue internationale d'intelligence économique 10-1/2018, Revue internationale d'intelligence économique 10-2/2018, Revue internationale d'intelligence économique 9-1/2017, Le tabou de l'entrisme islamique en entreprise, Le projet spatial européen, entre pragmatisme et imagination, Baikonour, reliques du programme spatial sovietique, Les supports météo du voyage aérien en France et en Europe, Airframe.