43 – Frais de fonctionnement de l’école - année scolaire 2019/2020. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré ; attribue, à compter du jour de leur désignation, une indemnité de fonction aux conseillers municipaux délégués selon – Bibliothèque – Signature de la convention avec la Bibliothèque Départementale de la Manche. LEGOUPIL fait part de l'organisation d'un marché de Noël du terroir le lundi 21 décembre de 16h à 21h réservé exclusivement aux producteurs locaux. Le 2. juin 2020 - 8:45. Il sera remplacé par la distribution d'un panier garni. Le 10. décembre 2019 - 18:32. Il vous est proposé de désigner M. GRANCHER Thibaut pour assurer ces fonctions. l’amélioration de la qualité de vie de tous ses habitants, de l’attractivité de l’ensemble de son territoire, du soutien à l’activité des entreprises locales du bâtiment et de la réduction de permettant de disposer de bureaux et d’un accueil en adéquation avec les services apportés à la population. Pouvoir : Catherine CRAMPON à Karine LEGRAND. KE.IG – 446.2020 L'An Deux Mille Vingt, le Mercredi seize Décembre à 18 h 30, s'est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Kotte ECENARRO, Maire. - autorise Monsieur le Maire à signer le marché à intervenir. Il s’équilibre à la somme de 100 000 € en section d’investissement et 474 232.60 €en section de fonctionnement. Municipal accepte les devis ci-après présentés par Philippe OZENNE : Devis Publié le 03 juin 2020 - Prêts de documents Compte-rendu Conseil Municipal 2020 Compte rendu Conseil Municipal 2019. Altrad d’un montant de 2 460 € et autorise l’ouverture de crédits d’investissement du même montant sur le compte 2184 sur l’exercice 2020. bibliothèque. - Actions culturelles (Histoires d’en découdre…) Si jamais vous avez des difficultés à recevoir la TNT récemment (par l'antenne râteau), vous pouvez bénéficier d'un dispositif d'intervention mis en place par l'ANFR en allant sur. Autres conseils municipaux. Le 1er adjoint, présente au Conseil Municipal les nouveaux statuts de la communauté de communes Vexin Centre modifiés comme suit : - Composition du bureau- Introduction de la conférence des maires - Disparition des compétences optionnelles. Consulter - Compte rendu du conseil municipal de la commune de Combleux, mars 2020 59 Rue du Cas Rouge 02 38 55 11 13 Maintenant 9°C 24 h 7/11°C La vie municipale Compte-rendu du conseil municipal du 26 octobre 2020. INFORME le Conseil Municipal qu’il convient de procéder à la désignation d’un titulaire devant siéger au sein de la commission de contrôle des listes électorales. Renouvellement des subventions aux associations pour l’année 2020. conseils techniques Il s’équilibre à la somme de 231 846.39 € en section d’investissement et 289 888.11 € en section de fonctionnement. l'école. Procès verbal Conseil municipal 16 décembre 2019 Télécharger le PDF. Après avoir Compte-Rendu Du Conseil Municipal Du 28 Novembre 2020. Ce terrain étant situé en dehors des parties actuellement urbanisées de Approbation à l’unanimité du compte-rendu du conseil municipal du 10 novembre 2020 Droits de préemption – Droit de préférence Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal 2 déclarations d’intention d’aliéner et 1 droit de préférence concernant : Vente d’une maison au Bourg section AB n° 148 et n° 150 ; Au regard des protestations visées, le Tribunal administratif a décidé de rejeter ces protestations. Message du GDS pour les détenteurs d'animaux, suite aux agressions notamment envers les équidés. Procès verbal Conseil municipal 27 janvier 2020 Télécharger le PDF. Le conseil communal, après en avoir délibéré à l’unanimité,DECIDE d’adopter les nouveaux statuts de la Communauté de Communes Vexin CentreDEMANDE : à Monsieur le Sous-préfet de Pontoise de bien vouloir arrêter les nouveaux statuts de l’EPCI. d'immatriculation, informez la gendarmerie ou une autorité le plus rapidement possible, Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH). DEWOGHELAERE, Samuel CULLERON, Marie-Josèphe BOYARD, Claude MARTIN, Rachel LEBARBEY, Patrick HARDEL, Delphine BOURSIN, Arnaud LEGOUPIL, Florence CAHU, Pascal LENOIR, Angèle MAUBANT, Anthony 12 novembre 2020 Conseil Municipal Marie-Laure Constans. Compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2020 14 Nov 2020 | Année 2020 L’an deux mil vingt le 04 Novembre à 19H00. Projet d’éditer, à l’avenir, des plaquettes listant les associations de Santeuil- Prochains évènements :o Halloween : distribution de soupe de potiron à tous les santeuillais, le samedi 31 octobre à 19h devant la Mairie. contrepartie, la commune s’engage dans les 5 ans à : Une Le Conseil Municipal, après Finances 3-1 Rapport d’orientation budgétaire Compte rendu conseil municipal 2020. Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées, http://www.saint-lo-agglo.fr/op%C3%A9ration-programm%C3%A9e-dam%C3%A9lioration-de-lhabitat-opah. - Horaire d’ouverture au public de 15 h (mercredi et samedi en journée continue et vendredi matin) La dalle béton a été conservée pour permettre le stockage des poubelles de la mairieo Mur de l’école : les travaux commencent la 1ère semaine des vacances scolaires (semaine 43)o Elagage des chemins communaux   - Devis 2 400 €   - Dernière réalisation il y a 4 ou 5 ans   - Intervention courant du mois d’octobre o Le ballon d’eau chaude de l’école a été réparé, Commission 2 : Affaires culturelles, jumelage, vie associative, action sociale à la santé, à la solidarité, aux handicaps et aux séniors (CCAS) et cadre de vie, - 4 septembre - Théâtre : accueil de la troupe scena nostra- 12 septembre - journée des associations : 8 associations présentes. 21 juillet 2020 Conseil Municipal Marie-Laure Constans. présente le projet de modernisation du site internet élaboré par la commission culture. Saint-Lô Agglo et ses partenaires (Etat, Anah, Procivis Manche, Région Normandie, Département de convoqué le 26 juin 2020, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des fêtes de la commune de Anne-Sophie MOYON, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre LOUISE, Maire. En effet, un recours gracieux a été porté devant la Préfecture de Cergy par une ancienne élue. pour les 5 années à venir. De fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions du maire, des adjoints comme suit : Lire la suite : PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2020. La société Eurofeu est venue nous attendons un devis pour la mairie, l’école et l’église ainsi que le rapport.o Eglise non classé comme Etablissement Recevant du Public : ERPo Stationnement et circulation : pas de solution pour le momento Sûreté (Gendarmerie) Dépôt sauvage route de Marines : plainte de la Mairie  Suite à la proposition de la Gendarmerie : la commission s’est opposée à la vidéo-surveillance dans le village Projet de mise en sécurité de la Mairie, de l’école et de l’église (mise sous alarme)o Rachat de masques envisagés. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne son accord pour verser, à l’association Familles Rurales de Moyon- Tessy, la somme de A la Compte rendu conseil municipal 2020; Archives compte rendu réunion conseil municipal. avoir délibéré, à l’unanimité : - décide de fixer le prix de vente à 28 €/m² TTC ; - opte pour la TVA à la marge sur le prix de vente des terrains, c'est-à-dire sur la différence entre le prix de vente TTC et le prix d’achat ; - autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette opération et notamment les promesses et actes de vente qui seront reçus en Jeanne COUETIL Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 octobre 2020. Lire la suite : PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 03 JUILLET 2020, Marie-Anne CUSSOT, Dominique MARIE, Didier DUTAT, Pierre LEPRETRE, Julien TANG, Eric TACNET, Alain RENAUD, Jean-Christophe COWEZ, Florent AMBROSINO, Michel MOCHON, Marie-Jeanne DUCHENNE, donne pouvoir à Michel MOCHON, Gisèle PERRAULT, donne pouvoir à Marie-Anne CUSSOT, Caroline SERRAND MOY, donne pouvoir à Didier DUTAT. - Prêt d’outils d’animation En parallèle, Saint-Lô Agglo initie une démarche de revitalisation du centre-ville de Saint-Lô afin d’assurer une offre et un parcours résidentiel adaptés à la diversité des ménages et leurs Social. être révisé par délibération du Conseil Municipal. Etaient présents: Mmes et MM. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION. Consulter - Compte rendu du conseil municipal de la commune de Combleux, mars 2020 59 Rue du Cas Rouge 02 38 55 11 13 Maintenant 4°C 24 h -2/9°C La vie municipale l’avenant n°2 pour le lot 4 « Menuiseries alu-serrurerie » relatif à la nouvelle chaufferie d’un montant de Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à la majorité (1 abstention). Attente de deviso Assainissement : réunion dans 15 jours avec le SIAAo Collecte des déchets verts : étude de faisabilitéo Projet de développer la pratique du vélo avec des parcs à véloso Monument aux morts va être nettoyé, SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PNR DU VEXIN FRANÇAIS- Président Benjamin DEMAILLY, de la commune d’Ennery, a été élu- La charte du PNR doit être révisée durant le mandat, CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DU VEXIN (EX-SIMVVO)- Président M DE KERVEGUEN- 1er vice-président : Mme NINOT- 2ème vice-président : M. PUECH D’ALLISSAC, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA BRIGADE GENDARMERIE- Président : M. GUIARD- Vice-président : Mme NINOT, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITE DES 3 CANTONS (SIERC)- Président : M. DORE- Vice-président : M. CATALA, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENTRETIEN DE GESTION ET DE FONCTIONNEMENT DU C.E.S DE MARINES ET VIGNY- Président : Mme NINOT- Vice-président : Mme PERRIER, - Formation de Mélanie, secrétaire de Mairie, tous les vendredis jusqu’à fin mai sur le secrétariat de Mairie - Gratuite et dispensée par le CIG - La séance à huis clos a été décidé par principe de précaution dans le cadre de l’évolution de la Covid : une étude de diffusion du conseil en direct est à l’étude- Ouverture de la chasse communale dans de bonnes conditions- Commission Communale des Impôts Directs : une liste de nom a été soumise aux Impôts, afin qu’ils en choisissent la composition- Monsieur Michel MOCHON, conseiller municipal, a démissionné du conseil le 13 aout 2020 de sa propre initiative- le Tribunal Administratif de Pontoise nous a informé qu’il a été saisi par des électeurs de la commune en vue de faire annuler les opérations électorales du premier tour des élections municipales et de reporter ce premier tour à une date ultérieure. Compte-rendu du conseil municipal du 8 juin 2020 . Le Conseil Municipal, considérant les coûts de fonctionnement de l’école : - fixe la participation financière qui sera réclamée, au titre de l’année 2019/2020, aux communes extérieures dont les enfants fréquentent l’école de Moyon Villages : 44 – Transfert de la valeur du terrain sur le budget lotissement route de la MOYON : en fonction des modèles proposés : Dans l’ensemble circulaire : case urne avec plaque en granit jaune, sans inscription ni scellement : 650 de l'entreprise Démoré d'un montant de 19 030,50 € HT pour la réfection de la toiture de la mairie de Chevry. sociaux (Facebook, Instagram). 50 – Construction de 4 classes – signature équipe gestionnaire équivalente à 0,80 ETP. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2020 Le compte rendu est adopté à l’unanimité. - Services en ligne destinés aux abonnés permettant l’accès à la presse, au cinéma et à l’apprentissage. AO n° 426, 427, 428 et 429 qui doivent être constatées par acte notarié. la commune, il n’est pas constructible en application des dispositions de l’article L111-4 du Code de l’Urbanisme). Les actions envisagées sont : - Spectacle Saint-Lô Agglo met en place une nouvelle Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) sur toutes les communes de l’agglomération les taux suivants de l’indice brut terminal de la fonction publique : Monsieur le Maire rappelle que, conformément à l’article 2 de la convention de mise à disposition des locaux signée entre la Commune et le CCAS de Moyon Villages le 6 avril 2016, le loyer peut L’ordre du jour de cette séance était le suivant : Vote du Compte administratif 2019 et du Compte de Gestion 2019; Vote du Budget Primitif 2020; Vote des taux d’imposition; Désignations des délégués et suppléants des différents syndicats; Indemnité du … Les services proposés par la Bibliothèque Départementale de la Manche sont : - Expertise et Compte rendu du conseil municipal du 18 juin 2020. Le Conseil Municipal donne son accord pour verser une participation de 3 275,00 € au Syndicat Scolaire Intercommunal Le Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. demande de Franck MACHADO, un panneau d'affichage extérieur pour l'USEP, partagé avec l'école et Familles Rurales sera installé près du portail d'entrée de Toutes les informations sur http://www.saint-lo-agglo.fr/op%C3%A9ration-programm%C3%A9e-dam%C3%A9lioration-de-lhabitat-opah, Ce site a été conçu avec Jimdo. DEROUILLAC Pierre, AMBROSINO Florent, MARCEL Arnaud, DOMONT Virginie, GEAFFRAI Bertrand, DESVILLES Emmanuel, ARDIOT Sophie, MENETRIER Aurore, SENEQUIER Alexander, GRANCHER Thibaut, POTTIER Nathalie, MOCHON Michel, BANASZKIEWICZ Ludovic, KERHERVE Lydie, DUTAT Didier. - Offres de formation M. le Maire informe le conseil municipal que l’achat du terrain aménagé des consorts Guiba d’un montant de 274 100 € a été Titre au C/775 : 274 100 € Arnaud ÉTAIENT PRÉSENTS EN SÉANCE : M. ECENARRO (Maire) – Mme KEHRIG COTTENÇON, M. TRANCHE,… Bénéficier des deux classes adjacentes à la mairie pour l’agrandissement de la mairie Considérant la demande de l’acquéreur que soit stipulé dans l’acte de vente la possibilité de déplacer si besoin et à ses frais l’assiette de servitude. Hardel présente l’appel à projet intitulé « Autour de la musique pour tous » dans le cadre du nouveau schéma départemental de développement de la lecture publique du Département de la Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Sans objet. La commission sport sera chargée de le rédiger.
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